chatons disponibles à la réservation ~~~ La Chatterie du Grand Nocq ~~~ chatons disponibles à la réservation ~~~ La Chatterie du Grand Nocq ~~~ chatons disponibles à la réservation Webdesign, Photos, Textes de la Chatterie du Grand Nocq - Szatkowski Fanny Copyright © 2007 - 2012- Tous Droits Réservés - Toute reproduction, même partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable. La contre façon est passible des peines prévues par la loi (du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985 (sur les droits d'auteur). Les photos et textes de ce site ne sont pas libres de droits et sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (article 112-2-9 etL 121-2)..Propriété sous vidéo surveillance 24h/24h : Loi n°95-73 du 21/01/1995 Décret 96-926 du 17/10/1996...Propriété déclarée à la CNIL "Elevage du Grand Nocq" pour la "Chatterie du Grand Nocq " : SIRET 50483293200017 -AD 62/754
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  CHATTERIE PERSAN CHINCHILLA SILVER GOLDEN
  CONDITIONS DE VENTE
 




Uniquement sur rendez-vous...

Pour une meilleure organisation, merci de ne pas venir à l'improviste, nous consacrons l'entièreté de notre temps à notre activité principale,  à nos chats, aux autres animaux et à l'entretien de la maison; ce qui laisse déjà peu de place pour nos enfants et encore moins pour l'imprévu, merci de votre compréhension...


 
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VENTES :
La Chatterie du Grand Nocq se réserve le droit de refuser toute vente sans aucune justification.
Toute tentative de marchandage aura pour conséquences un refus de vente définitif de ma part.
Je ne vends pas mes chats s'ils sont destinés à l'élevage en cage. Ils ne sont vendus qu'aux particuliers ou éleveurs partageant leur espace de vie avec leurs chats.
Je ne fais pas de contrat de vente avec des clauses abusives (monopole de la lignée, interdiction de saillie extérieure,  portée par an, placement des retraités en famille d'accueil etc...) car ce type de contrat n'a aucune  valeur légale.
Je souhaite être informée de l'évolution du chaton par l'envoi de mails et de photos...

 
RESERVATION :
J’établis uniquement un  bon de réservation et contrat (sans clauses abusives) accompagné de ces conditions de vente 
Un acompte de  40% du prix de vente du chaton (non remboursable en cas de désistement intempestif de l'acheteur) vous permettra de réserver un chaton, ceci afin de ne pas bloquer le choix des autres acheteurs..
En cas de désistements  et quels qu’en soient les motifs, cet acompte n’est ni transférable sur un autre chaton ni sur une autre portée ultérieure et resterait la propriété de l’éleveur (sauf cas exceptionnel : décès, hospitalisation et longue maladie, jsutificatifs à fournir).
 C’est un engagement d’achat ferme et définitif vis-à-vis de l’éleveur qui de  son côté va bloquer la vente et refuser le chaton aux personnes intéressées (indemnité d’immobilisation).  
Les réservations   sont autorisées à partir des 6 semaines du chaton mais celui-ci sera manipulé uniquement par mes soins.
Les réservations par mails ou par téléphone ne seront acceptées que si l'éloignement ne permet pas la première visite..
Les options,
Je ne prend pas d'option à la naissance d'un chaton encore moins au cours de son premier mois. Les options ne sont que de 48h(temps de réflexion)  à partir de l'âge de 1 mois , au delà le chaton sera remis à la vente.Sans nouvelles de votre part le chaton est remis à la vente.
Néanmoins je peux vous mettre sur une liste d'attente
.

Si le chaton décède avant la date dîte de livraison, il sera remplacé par un chaton de même qualité (pas forcément  de la même couleur) et ce en fonction des disponibilités de l'élevage dans un délai de 12 mois à compter de la date de décès. Si après plusieurs propositions , l'acheteur a refusé  toutes celles proposées par l'éleveur, au terme des un an l'acompte sera conservée .

TARIFS
Le tarif   des chatons se trouve dans la sous rubrique des conditions de vente 
 
(cliquez sur "tarifs"  pour consulter les prix)
Si vous choisissez un magnifique chaton de très belle qualité pour la compagnie, vous le payerez le prix d'un chaton de très belle qualité. Le tarif est fonction des qualités de chaque sujet et de sa destination. Le tarif est en fonction de la qualité et non de la demande.

Les défauts félinotechniques éventuels, dont la présence ou l'absence conditionne le prix de vente de l'animal,ne peuvent faire l'objet de réduction de prix ou de remboursement à posteriori. Le choix de l'animal est la responsabilité du seul acheteur, qui se doit, pour se faire, former son jugement en fonction de l'usage qu'il souhaite en faire.
Le prix n'est pas négociable.
Le prix devient ferme et définitif à la signature de la facture OU à l'encaissement du virement ou chèque de réservation.
Je me réserve le droit de modifier mes prix à la hausse comme à la baisse pour tenir compte des variations significatives de qualité  du chaton (jugements, bests ET AUTRES...) .
Le prix est en fonction de la qualité et non de la demande..



Veuillez consultez la rubrique "
précisons" afin de connaître les différentes qualités attribuées au chaton. Cliquez sur précisions.

MODALITES DE PAIEMENT : Nous sommes en panne du TPE Carte Bancaire. Nous ne prenons plus la CB pour le moment.
Suite à de nombreuses demandes, nous nous sommes équipés d'un Terminal afin de pouvoir accepter les paiements par CB (Carte Bleue). Vous avez donc maintenant la possibilité de régler par carte bancaire soit au comptant ou en plusieurs fois (uniquement si votre carte propose l'option comptant ou crédit, renseignez vous auprès de votre banque).

 Nous acceptons les paiements en plusieurs fois par chèques dans la limite du raisonnable (max 3 fois pour les montants au delà de 1200 euros, mais uniquement pour une réservation précoce. Le chaton devra être intégralement payé à son départ) et sous certaines conditions, uniquement après notre accord et un contact téléphonique ou une rencontre. Une facilité de paiement est axée sur la confiance et ne se demande pas par mail ou SMS.
Les modalités sont à déterminer ensemble mais il faudra vous munir d'une pièce d'identité et d'un justificatif de domicile inférieur à 3 mois au nom de l'acheteur.
L'indélicatesse de certains acquéreurs qui ne respectent pas leurs engagements nous obligent à être vigilants.
Une attestation convention de vente sera établit au solde du chaton (délivrance obligatoire lors de toute vente de chat ou de chien, depuis le 7 janvier 1999 : art 276-5-1 du code rural). Au dos de l'attestation figurent les articles de loi relatives à la vente des animaux de compagnie (L-213-1 ; R*.213-2 ; R*.213-3; R*.213-5 ; R*.213-6)

L'éleveur ne peut légalement se substituer à un établissement bancaire.
Il vous est possible de demander un prêt à votre propre banque pour l'acquisition du chaton (parfois, la banque ne vous demandera même pas la destination des fonds). Ou alors, de demander à un proche de vous avancer l'argent, c'est alors ce proche que vous rembourserez en fonction des modalités choisies avec lui.
 
 
Le solde peut être réglé en espèces (mandat cash) ou virement ( 72 h avant le départ).
Si le chaton est vendu et qu'il soit en âge de quitter la maison, Pas de facilité de paiement, ni de règlement par chèque (merci de votre compréhension). Le chaton doit être intégralement payé à son départ.

Le prix est en fonction de la qualité et non de la demande. Le prix du chaton n’est pas négociable.

Une attestation convention de vente  sera établit au solde du chaton (délivrance obligatoire lors de toute vente de chat ou de chien, depuis le 7 janvier 1999 : art 276-5-1 du code rural). Au dos de l'attestation figurent les articles de loi relatives à la vente des animaux de compagnie (L-213-1 ; R*.213-2 ; R*.213-3; R*.213-5 ; R*.213-6)
 
 
LIVRAISON (uniquement en avion)
La chatterie ne fait pas  de Livraison, c'est à l'acheteur de prendre ses dispositions concernant la visite ( pour la réservation)  et celle de prise de livraison.
Les dates de rendez-vous concernant  la réservation ou soit le départ du chaton, seront fixées en fonction de ma disponibilité (je travaille l'élevage n'est pas mon activité principale).

Sauf exception, je livre sur le territoire français et  dans les pays étrangers  pour les éleveurs en contre partie de la prise en charge de mon billet d'avion et celui du chaton en cabine. Le chaton voyagera donc en cabine avec moi. ( frais de déplacement : carburant et péage seront en sus du chaton ).

Pour les chats voyageant en avion sur le territoire français accompagné de sa nouvelle famille   ou  en partance pour l'Etranger,  il sera emmené sur l'aéroport concerné ( frais de déplacement : carburant et péage seront en sus du chaton
).

Le vendeur se réserve le droit de repousser
la date de livraison, dans le cas d’un problème de santé du chaton, une nouvelle date de livraison sera alors proposé pour le bien être de celui-ci.
L’acheteur se doit de venir prendre possession du chaton réservé dans un délai maximal de 8 jours après la date prévue de mise à disponiblité. S’il ne respecte pas cette clause, un dédommagement de 10 euros par jour pour frais d’hébergement lui sera demandé. Le vendeur se décharge de toutes responsabilités domestiques pouvant subvenir pendant cette période.



PEDIGREE :
Tous les chatons sont vendus avec un pedigree LOOF. Je me réserve le droit de choisir le nom  définitif, sauf éventuellement dans le cas d'une réservation très précoce.
Le chaton quittera la maison avec son pedigree ou si celui ci est en cours de validation, avec son numéro d'accusé de réception. Il vous sera envoyé dès sa réception par e mail et par courrier.


IDENTIFICATION : 
Conformément à l'article 12 de la loi du 7 janvier 1999, tous les chatons sont identifiés par puce électronique. Les cartes d'identification sont alors établies à mon nom et dès le paiement intégral du chaton, je fais le changement au fichier national félin : I'CAD (par internet) pour cession de propriété . 

VACCINATIONS - VERMIFUGES
Tous les chatons sont vaccinés   thyphus - coryza ( COTHY)  à l'âge de 9/10 semaines, un rappel est effectué à l'âge de 3 mois (à votre charge), qu'il ait ou pas quitté l'élevage  . Les chatons destinés à l'exposition, recevront le packaging + rage sur demande du futur propriétaire et quitteront la maison vers leur 6 mois à la seconde dentition. Le rappel sera à votre charge ainsi que les tests PKD et FELV/FILV.
Les chatons destinés à partir vers l'étranger ou un département où le vaccin anti-rabbique est obligatoire seront automatiquement vaccinés contre la rage .
Ils sont vermifugés dès le 1er mois et ce chaque mois.
Puis pipette Stronghold
dès leur 6 ° semaine (vermifuge-puces externes-gale)

VENTE DES CHATONS:
Conformément à la loi, les chatons peuvent être vendus dès l'âge de 8 semaines, une fois identifiés.
Mais en pratique, la plupart des persans ont une maturité permettant la séparation d'avec la mère après 12 semaines.
Les chatons de compagnie sont disponibles dès 12 semaines suivant leur maturité et leur poids. Le chaton de compagnie  (qu'il ait 3 mois ou plus), le chaton vendu entier partira vers 4 mois. Si celui- ci n'a pas été vendu en qualité exposition, je me décharge de toutes responsabilités si ce chaton ne plait aps aux juges et n'obtient pas ses titres. le chaton   d'exposition quittera la maison vers ses 6 mois et à sa seconde dentition, et aura fait 2 expositionsvoire 3 expostitions obtenant un ex 1er et plus (bests).
Le prix sera justifié ! Inutile de marchander.
Cette vente est régie par les seules dispositions des articles L.213-1 et suivants et articles R 213-2 et suivants du code rural sauf volonté contraire des parties. Le vendeur assure que le chat a été présenté à un vétérinaire avant sa vente et qu'il ne présentait pas, à cette date, de signe clinique évocateur de maladie incompatible avec la vente ou de signe de vices rédhibitoires.


TESTS :
Pour les chatons à destination "Reproduction"
Le chaton quittera impérativement la maison avec ses propres TEST PKD effectués par le Laboratoire Génindexe . Les tests seront facturés en plus du prix du chaton. Une facture sera éditée.
Il a été constaté que des chats testés sains par prélèvement ADN pouvaient avoir des calculs rénaux ou
cristaux dans les reins dont l’origine est alimentaire (croquettes de mauvaises qualités) et non génétique. Aucun dommage et intérêt ne pourra être dû par le vendeur à l’acheteur si ce problème non génétique venait à se présenter.



Pour les chatons à destination "Compagnie"
La copie des tests ADN PKD des deux parents sains seront
remis le jour de la réservation ou à défaut ceux des aieuls (reproducteurs nés à la chatterie).

Si vous désirez que votre chaton ait ses propres tests, ils seront a votre charge.
La stérilisation sera en sus du prix du chaton. 
 
 

Les tests ADN effectués sur mes reproducteurs (parents ou grands parents) permettent de garantir le chaton contre la polykystose rénale d’origine génétique. Il a été constaté que des chats testés sains par prélèvement ADN pouvaient avoir des calculs rénaux ou
cristaux dans les reins dont l’origine est alimentaire (croquettes de mauvaises qualités) et non génétique. Aucun dommage et intérêt ne pourra être dû par le vendeur à l’acheteur si ce problème non génétique venait à se présenter.


DOCUMENTS FOURNIS LORS DE LA VENTE:
Documents imposés par la loi du 7 janvier 1999:
- La provisoire  du chaton,
- Le Pedigree du chaton (si celui-ci est reglé entièrement à son départ)  ou à défaut de réception le numéro d'accusé de réception,
- un certificat de bonne santé établit de mon vétérinaire.

La chatterie du Grand  Nocq fournit un dossier du chaton comprenant :
- La copie du test PKD par ADN (laboratoire Antagène/Genindexe ) des 2 parents du chaton ou à défauts des aieuls reproducteurs nés chez moi.,
- La copie  du test FelV/FIV des parents.
- La copie  des Pedigrees des 2 parents du chaton (celui ci est visible sur mon site et chats dce France.

 
 
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CNIL
(commisions nationales de l'informatique et des libertés)

PROPRIETE DECLAREE A LA CNIL , maison sous vidéo surveillance 24/24 comme toute société ou entreprise déclarée.

Lors du départ du chaton, les caméras sont toutes mises en fonction dans toutes les pièces + extérieur , ainsi que l'enregistrement audio afin de se prémunir de tous vols pouvant subvenir dans notre habitation  à notre insu (chiot, chaton, chat) et palier à  tout éventuel incident qu'il soit domestique ou incident  clientèle.




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Une photo sera faite lors du départ du chaton avec son nouveau propriétaire afin d'agrémenter la page du site de l'élevage  "anciens chatons"

Pour le droit à l'image la question   vous sera posée lors  du départ du chaton, en apposant votre signature sur l'attestation devente , vous acceptez sans réserve le dit contrat de réservation ou de vente et ses conditions de vente dans sa totalité 
.

Si vous ne le souhaitez pas être photographiée, merci de le préciser le jour de la signature  de l’attestation de réservation ou de vente «  je refuse toute exposition  ou affichage de photos sur tout support multi médias (site internet , ou réseaux sociaux) ou faire un écrit le jour du départ du chaton signé par les 2 parties.
Sans document de  votre refus écrit au jour du départ, les photos seront la propriété de l'élevage du Grand Nocq est seront siffusées sur mon site
 http://chatterie-du-grandnocq.fr.gd/
  et face book professionnel "Chatterie du Grand Nocq".


Maître Brunez est notre avocat pour tout litige quel qu'il soit.
Elevage adhérant  au
Syndicat National des Professions du Chien et du Chat





Loi n°95-73 du 21/01/1995
Décret 96-926 du 17/10/1996
PROPRIETE DECLAREE A LA CNIL



Chartemini
 

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